Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSTEL
Madame Marie METGE

Numéro de dépôt :
4459222
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
PASSTEL de Marie METGE

Présentation de la marque PASSTEL

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par madame Marie METGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est madame Marie METGE domicilié(e) 1379 route du petit St Cyr - 69430 - Quincié en beaujolais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie METGE domicilié(e) 1379 route du petit St cyr - 69430 - Quincié en beaujolais - France.

La marque PASSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSTEL arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

Marie METGE a également déposé les autres marques suivantes : VIVE LA FRANCE !!!


Madame Marie METGE - 1379 route du petit St Cyr - 69430 - Quincié en beaujolais - France


Madame Marie METGE - 1379 route du petit St cyr - 69430 - Quincié en beaujolais - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 21 février 2019 - Rejet partiel n°749717 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.