PASSTEL
Présentation de la marque PASSTEL
Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par madame Marie METGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSTEL arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.
Marie METGE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Inscription le 21 février 2019 - Rejet partiel n°749717 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-21